Exclusion de la responsabilité
Toutes les informations contenues sur ce site sont sous réserve d’erreurs ou d’omissions de notre part. Si toutefois, une erreur venait à s’être glissée, nous nous en excusons mais ne pouvons en aucun cas en être tenus responsables. Nous vous informons expressément que l’actualité des informations proposées peut être modifiée à tout moment.
© Droits d’auteur (Copyright)
Le contenu du site www.krapf-lex.de est protégé par le droit d’auteur.
Les messages sont pour votre seule information.
L’utilisation, en particulier l’enregistrement dans des banques de données, la publication officielle, la reproduction et toute exploitation commerciale ainsi que la retransmission auprès de tiers – en partie ou remaniée – est interdite sans le consentement exprès de Krapf & Lex Verkehrstechnik GmbH & Co. KG.
Exclusion de la responsabilité, renvois et liens
Dans le cas de renvois directs ou indirects à d’autres sites Internet (« hyperliens ») en-dehors de la responsabilité de l’auteur, la responsabilité de ce dernier ne pourrait être engagée seulement si l’auteur avait connaissance des contenus et qu’il était techniquement en mesure d’empêcher l’utilisation au cas où la teneur des sites serait illicite. L’auteur déclare expressément qu’au moment de la mise en place des liens aucune teneur illicite n’a été décelée sur les sites en question. L’auteur n’a aucune influence sur la configuration actuelle et future, sur la teneur ou sur les droits d’auteur des sites avec un lien. C’est pourquoi il ne peut être tenu responsable par la présente expressément de tous les contenus de tous les sites avec un lien et qui auront été modifiés après la mise en place des liens. Ceci est valable pour tous les liens et renvois mis en place sur le propre site Internet ainsi que pour les mentions étrangères sur les livres d’hôtes, forums de discussion et mailings mis en place par l’auteur. Pour les teneurs illégales, incorrectes ou incomplètes et en particulier pour les dommages qui résultent de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies, la responsabilité incombe uniquement à celui qui propose des pages sur lesquelles un renvoi a été effectué et non celui qui renvoie uniquement à cette publication officielle par des liens.
